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TBL AGENCY · LEGAL INFORMATION

Mentions légales.

Dernière revue substantielle : 5 septembre 2026

TBL Yachts est l’identité spécialisée dans le yachting de l’écosystème TBL Exclusive. Son éditeur légal et responsable de traitement est THEOBLUE TRAVEL.

I

Éditeur du site

Publié conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique. Le présent site est édité par THEOBLUE TRAVEL, société exploitant l’écosystème TBL. TBL Yachts constitue une identité de service au sein de cet écosystème et n’est pas présenté comme une personne morale distincte.

Société
THEOBLUE TRAVEL
Forme juridique
Société par actions simplifiée (SAS)
Capital social
2 500 EUR
Siège social
Central Park, 4 rue Lord Byron, 06400 Cannes, France
SIREN
891 017 717
SIRET
891 017 717 00028
TVA intracommunautaire
FR10 891 017 717
Adresse e-mail opérationnelle
sophie@tblexclusive.com
Téléphone
+33 6 08 22 20 60

Directrice de la publication : Sophie Miralles, President and legal representative of THEOBLUE TRAVEL.

II

Domaine, DNS et hébergement applicatif

Le nom de domaine est enregistré auprès de Namecheap, Inc., bureau d’enregistrement accrédité par l’ICANN, et ses DNS autoritaires sont administrés au moyen des serveurs Namecheap. L’adresse postale publiée par Namecheap figure ci-dessous. Namecheap ne saurait être qualifié d’hébergeur applicatif au seul motif qu’il administre l’enregistrement et les DNS.

Registrar / DNS
Namecheap, Inc.
Adresse publiée
4600 East Washington Street, Suite 300, Phoenix, AZ 85034, USA
Plateforme applicative
Butterfly Effect Pte. Ltd. — Manus
Contact plateforme
support@manus.im
Adresse postale plateforme
455 Market St Ste 1940, PMB 846230, San Francisco, CA 94105-2448, USA

L’application est déployée et techniquement diffusée au moyen de la plateforme gérée Manus. La documentation officielle de publication Manus indique qu’elle provisionne l’infrastructure cloud, déploie l’application et configure le protocole TLS ; la réponse publique de tblyachts.com identifie le proxy Manus. Le contrat d’hébergement applicable demeure la pièce déterminante pour toute autre mention réglementaire, notamment un numéro de téléphone non vérifié dans les documents publics Manus examinés.

III

Nature du service

Le site présente des capacités de sourcing de yachts, d’hospitalité et de coordination maritime. Il constitue uniquement une interface d’information et de demande : il n’accepte aucun paiement, ne conclut aucun charter, ne confirme aucune réservation, ne garantit aucune disponibilité et ne confère pas à l’éditeur la qualité de transporteur maritime. Pour chaque projet, le rôle contractuel de THEOBLUE TRAVEL, de l’opérateur du navire et de tout autre prestataire devra être défini dans la proposition et les documents applicables.

Les informations relatives au yacht, à l’amarrage, à la capacité, à la route, à la durée, au prix, aux horaires, au débarquement, aux accès, aux autorisations et aux services demeurent indicatives jusqu’à leur confirmation documentaire, technique et contractuelle. Les opérations maritimes restent soumises à l’opérateur professionnel et au capitaine identifiés, au navire, à l’équipage, aux assurances, à la météo, à l’état de la mer, aux ports et aux autorités compétentes.

IV

Cadre consommation, tourisme et maritime

Aucune vente à un consommateur n’est conclue sur ce site. Lorsqu’un projet est ensuite proposé à un consommateur, les informations précontractuelles obligatoires, les conditions de service applicables, l’information relative à la rétractation ou à une exception légale précisément identifiée, la voie de réclamation et les coordonnées du médiateur de la consommation devront être communiquées avant tout engagement. Si le projet relève du régime français des services de voyage, l’immatriculation, la garantie financière et l’assurance de responsabilité civile professionnelle requises devront être vérifiées avant toute vente ou perception de fonds.

Aucune stipulation des présentes ne limite les droits impératifs des consommateurs ni les responsabilités légales ou contractuelles applicables à THEOBLUE TRAVEL selon son rôle effectif.

Consulter le projet de cadre contractuel
V

Propriété intellectuelle et liens externes

Le nom TBL Yachts, la structure éditoriale, les textes, l’interface, les médias originaux et les éléments graphiques sont protégés. Toute reproduction, adaptation, extraction ou réutilisation commerciale requiert une autorisation écrite préalable, sans préjudice des droits de tiers attachés aux archives illustratives. Les liens externes sont fournis à titre contextuel ; leur contenu et leur disponibilité relèvent de la responsabilité de leurs éditeurs respectifs.

VI

Données personnelles et droit applicable

THEOBLUE TRAVEL est responsable du traitement des demandes transmises sur le site. Les bases légales, destinataires, durées, droits et choix cookies sont détaillés dans la Politique de confidentialité. Le présent site et les présentes mentions sont soumis au droit français, sous réserve de toutes les dispositions légales impératives.

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